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Données générales de la session 16501024

Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant moins de huit députés



Nom figurant dans le texte Pour saluer M. de Breteuil, intendant

Membres de la commission

Ordre Nom Prénom Titre Fonction Fol./page
Clergé * * Monseigneur Evêque du Puy 011r
Tiers Etat * * Sieur(s) Nîmes 011r
Tiers Etat * * Sieur(s) Narbonne 011r
Noblesse * * Monsieur le baron Baron de tour du Vivarais 011r